1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.napsol.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SAS NAPSOL ENVIRONNEMENT - Capital social de 20 000€
SIRET : 994 560 191 00011
Adresse : 3 Boulevard de Belfort, 59000 Lille - France
Téléphone : 06 51 01 43 90
Email : contact@napsol.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par PlanetHoster Inc.
4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1
Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43
Site web : www.planethoster.com
3. Propriété intellectuelle
Napsol est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.